Bruno Gizard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Bruno Gizard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000038074606(source JORF)
composition
31 Janvier 201931/01/2019
De: Bruno Gizard
désigné par le ministre des finances et des comptes publics
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du vice-président du Conseil d'Etat du
20 décembre 2018
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Conseil d'État
JORFTEXT000038052937(source JORF)
nomination
25 Janvier 201925/01/2019
De: Bruno Gizard
Objet:
à la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF)
Première section
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000036578132(source JORF)
nomination
07 Février 201807/02/2018
De: Bruno Gizard
désigné par le ministre des finances et des comptes publics
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
7 décembre 2017
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036560407(source JORF)
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Bruno Gizard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000033105666(source JORF)
composition
10 Septembre 201610/09/2016
De: Bruno Gizard
désigné par le ministre des finances et des comptes publics
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000033074339(source JORF)
nomination
30 Août 201630/08/2016
De: Bruno Gizard
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000033074042(source JORF)
nomination
30 Août 201630/08/2016
De: Bruno Gizard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000032409323(source JORF)
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Bruno Gizard
désigné par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000032394180(source JORF)
nomination
13 Avril 201613/04/2016
De: Bruno Gizard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000031164618(source JORF)
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bruno Gizard
désigné par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000031142277(source JORF)
nomination
10 Septembre 201510/09/2015
De: Bruno Gizard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000030457123(source JORF)
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Bruno Gizard
désigné par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000030378294(source JORF)
nomination
21 Mars 201521/03/2015
De: Bruno Gizard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000028454976(source JORF)
composition
12 Janvier 201412/01/2014
De: Bruno Gizard
désigné par le ministre de l'économie et des finances
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000028348306(source JORF)
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Bruno Gizard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
Commission des sanctions
JORFTEXT000024224345(source JORF)
composition
22 Juin 201122/06/2011
De: Bruno Gizard
désigné par la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu les lettres du premier président de la Cour de cassation du
20 octobre 2008
du
17 mai 2011
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000024114409(source JORF)
nomination
04 Juin 201104/06/2011
De: Bruno Gizard
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000024073745(source JORF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Bruno Gizard
Objet:
secrétaire général adjoint en charge de la direction des prestataires, de la gestion et de l'épargne
JORFTEXT000020900967(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 200926/07/2009
De: Bruno Gizard
secrétaire général adjoint, en charge de la direction des prestataires, de la gestion et de l'épargne
Objet:
au nom du secrétaire général de l'AMF, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction des prestataires, de la gestion et de l'épargne
autorite_delegation="Secrétaire général de l'AMF"
JORFTEXT000020338032(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200904/03/2009
De: Bruno Gizard
secrétaire général adjoint, en charge de la direction des prestataires, de la gestion et de l'épargne
Objet:
les ordres de mission des agents habilités pour effectuer les contrôles pour le compte de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000020338026(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200904/03/2009
De: Bruno Gizard
secrétaire général adjoint, directeur des prestataires, de la gestion et de l'épargne
Objet:
au nom du secrétaire général de l'AMF, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction des prestataires, de la gestion et de l'épargne
autorite_delegation="Secrétaire général de l'AMF"
JORFTEXT000000632033(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 200605/01/2006
De: Bruno Gizard
secrétaire général adjoint, chargé de la direction des prestataires de la gestion et de l'épargne
Objet:
les ordres de mission des agents habilités pour effectuer les contrôles pour le compte de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000000251911(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Gizard (Bruno)
(suppléant)
sur proposition du Conseil des marchés financiers
Objet:
membres du conseil de discipline de la gestion financière
Groupe:
Conseil de discipline de la gestion financière
JORFTEXT000000779520(source JORF)
nomination
25 Juillet 200325/07/2003
De: Gizard (Bruno)
suppléant, nommés
Objet:
membre du conseil de discipline de la gestion financière
Conformément aux dispositions de l'article L. 623-1 du code monétaire et financier, sont membres du conseil de discipline de la gestion financière
Groupe:
Conseil de discipline de la gestion financière
JORFTEXT000000230488(source JORF)
nomination
25 Juillet 200325/07/2003
De: Gizard (Bruno, Jean, Marie)
secrétaire général adjoint du conseil des marchés financiers ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Gizard (Bruno)
suppléant
sur proposition du Conseil des marchés financiers
Objet:
membres du conseil de discipline de la gestion financière
Groupe:
Conseil de discipline de la gestion financière
JORFTEXT000000578116(source JORF)
nomination
03 Août 199903/08/1999
De: Gizard (Bruno)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Basse-Normandie
Groupe:
Basse-Normandie
date_debut="1999-05-10"
JORFTEXT000000561071(source JORF)
cessation de fonction
30 Juillet 199930/07/1999
De: Gizard (Bruno)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfet chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000000560463(source JORF)
nomination
20 Avril 199920/04/1999
De: Gizard (Bruno)
(titulaires)
Objet:
membres du conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Groupe:
Comité consultatif de la gestion financière
JORFTEXT000000573141(source JORF)
nomination
19 Juin 199819/06/1998
De: Gizard (Bruno)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Basse-Normandie
Groupe:
Basse-Normandie
date_debut="1996-08-19"
JORFTEXT000000378924(source JORF)
nomination
15 Septembre 199615/09/1996
De: Gizard (Bruno)
administrateur territorial, détaché
Objet:
chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados (1re catégorie)
sous-préfet hors classe (hors cadre)
Groupe:
Chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados (1re catégorie)
sous-prefet
JORFTEXT000000562652(source JORF)
nomination
17 Août 199617/08/1996
De: Bruno Gizard
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la ville et à l'intégration
Conseiller auprès du ministre
sous-préfet
cabinet="Ministre délégué à la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000739139(source JORF)
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Gizard (Bruno)
secrétaire général de l'association des maires de France
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Gizard (Bruno)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les demandes d'agrément pour exercer l'activité de gestion de portefeuille
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur les demandes d'agrément
JORFTEXT000000348425(source JORF)
nomination
16 Juillet 199416/07/1994
De: Bruno Gizard
(titulaire)
Objet:
membres du conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
JORFTEXT000000731993(source JORF)
nomination
19 Mai 199419/05/1994
De: Gizard (Bruno)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000729064(source JORF)
nomination
18 Février 199418/02/1994
De: Gizard (Bruno)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition du Conseil des bourses de valeurs
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
JORFTEXT000000158568(source JORF)
nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Gizard (Bruno)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les demandes d'agrément pour exercer l'activité de gestion de portefeuille
instituée à l'article 23 de la loi no 89-531 du
2 août 1989
relative à la sécurité et à la transparence du marché financier
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur les demandes d'agrément
JORFTEXT000000707227(source JORF)
nomination
30 Janvier 199030/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.